Avis publics 2024

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie, qu’à la séance ordinaire du Conseil

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard,  Greffière de la Ville de La Malbaie, que la séance extraordinaire du Conseil

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que la résolution et le règlement suivants

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il

AVIS PUBLIC Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné comprenant les zones HA-1408, HA-1409, M

(SECTEUR DE LA CÔTE BELLEVUE, DE LA RUE DES VILLAS ET DE LA RUE COTEAU-SUR-MER) 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 11 novembre

AVIS PUBLIC est, par les présentes donné par la soussignée, Valérie Bouchard, en sa qualité de Greffière de la Ville de La Malbaie, et conformément

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en

AVIS PUBLIC est, par les présentes donné par la soussignée, Valérie Bouchard, en sa qualité de Greffière de la Ville de La Malbaie, et conformément

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il

Aux personnes intéressées par le projet de règlement modifiant le Règlement de zonage no 994-14 afin d’intégrer les nouvelles normes relatives aux territoires incompatibles avec

AVIS PUBLIC est, par les présentes donné par la soussignée, Valérie Bouchard, en sa qualité de Greffière de la Ville de La Malbaie, et conformément

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet de résolution PPCMOI NUMÉRO 396-10-24

AVIS PUBLIC est, par les présentes donné par la soussignée, Valérie Bouchard, en sa qualité de Greffière de la Ville de La Malbaie, et conformément

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la susdite municipalité, QUE : Est par les présentes donné par la

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et

AVIS PUBLIC ANNONÇANT L’ASSEMBLÉE PUBLIQUE AUX FINS DE CONSULTATION CONCERNANT LE  PROJET DE RÉSOLUTION DE PPCMOI NUMÉRO 355-09-24 (LOTS 3 783 576 ET 3 561 434 DU CADASTRE DU

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM ______________________________ SECOND PROJET DE RÈGLEMENT #1421-24 VISANT

CANADAPROVINCE DE QUEBECDISTRICT DE CHARLEVOIX LA VILLE DE LA MALBAIE AVIS PUBLIC DE PROMULGATION AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame

Élections partielles du 16 juin 2024 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites  ou autorisées Date de

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et

Aux personnes intéressées par le projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 994-14 de la Ville de La Malbaie. AVIS PUBLIC est donné

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y

Avis public du résultat de l’élection Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection,Municipalité : La Malbaie Scrutin du : 2024 06 16 Valérie

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en

Municipalité : La Malbaie                                               Date du scrutin : 16 juin 2024 District : 2 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en

Municipalité : La Malbaie                                               Date du scrutin : 16 juin 2024District : 2 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices

CANADAPROVINCE DE QUEBECDISTRICT DE CHARLEVOIX                                       LA VILLE DE LA MALBAIE Dans le cadre d’un projet d’amélioration de la couverture radio du système de radiocommunication pour

Municipalité : La MalbaieDate du scrutin : 16 juin 2024 District : 2 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux propriétaires d’un

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie, QUE : En conformité avec l’article 105.1,

AVIS PUBLIC DE PROMULGATION AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement

Vote par correspondance Municipalité : La Malbaie                                               Date du scrutin : 16 juin 2024 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en

Pour consulter les 29 règlements en lien avec la tenue d’un registre s’adressant aux personnes habiles à voter au sujet des règlements 1386-24, 1387-24 et

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il

Suite à l’adoption du règlement numéro 1381-24 Pourvoyant à l’autorisation d’un règlement d’emprunt au montant de SOIXANTE ET ONZE MILLE CENT CINQ (71 105$), pour

AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE plus particulièrement aux résidents du 483 chemin des Loisirs, du 85

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 5 mars 2024, le Conseil municipal a

À tous les électeurs de la Ville de La Malbaie Avis est, par la présente, donné par Madame Valérie Bouchard, greffière à la Ville de

Avis public, est donné par la soussignée, Christine Savard, Directrice générale adjointe et des finances de la Ville de La Malbaie, à tous les contribuables

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il

Aux personnes intéressées par les projets de règlements modifiant le règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme no 992-14, le règlement de lotissement no

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que la résolution PPCMOI est entrée en

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en

AVIS PUBLIC est, par la présente donné conformément aux dispositions de l’article 28, alinéa 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (chapitre C-19)

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y