Avis publics|

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en vigueur, à savoir :

Lors de la séance ordinaire le 11 novembre 2024, le conseil municipal a adopté le règlement suivant :

No 1422-24 : Règlement visant la modification du règlement # 1121-21 sur la circulation des véhicules hors route afin de permettre la circulation de VTT sur une propriété de la Ville de La Malbaie dans le secteur du Plateau;

Lors de la séance ordinaire le 10 mars 2025, le conseil municipal a adopté le règlement suivant :

No 1433-25 : Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de La Malbaie abrogeant le règlement # 1015-15;

Lesdits règlements sont actuellement déposés au bureau du greffe, à l’Hôtel de Ville, où tous les intéressés peuvent en prendre connaissance aux heures de bureau sur rendez-vous, c’est-à-dire de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00.

Donné sous mon seing à La Malbaie, ce 25e jour du mois d’avril deux mille vingt-cinq.

Valérie Bouchard
Greffière

Pour consulter l’avis officiel, cliquez ici.

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