Actualités, Développement économique, Non classifié(e)|

La Malbaie, le 4 décembre 2020 – La Ville de La Malbaie annonce les résultats  du processus de demande de scrutin référendaire, tenu du 19 novembre au 3 décembre dernier, en lien avec l’adoption du règlement d’emprunt #1111-20.

C’est 164 signatures qui ont été enregistrées à la fermeture du registre. Rappelons que le nombre requis de signatures pour demander la tenue d’un scrutin référendaire était de 815.

De plus, la méthode de fonctionnement du registre avait été déterminée suite à l’arrêté 2020-033 du 7 mai 2020 modifiant les règles applicables. Il y est notamment écrit qu’il est possible, depuis cette date, que les processus référendaires soient tenus sous certaines conditions. Plus particulièrement, pendant l’état d’urgence sanitaire, le processus de signature du registre a été remplacé par un processus à distance d’une durée de 15 jours. Toutes les mesures devaient être adaptées afin d’empêcher le déplacement et le rassemblement de citoyens. En temps normal, ce processus ne se tient que sur une journée, de 9h à 19h, et les signatures sont faites en personne à l’hôtel de ville.

La Ville de La Malbaie poursuit donc ses démarches dans la réalisation du Projet La Malbaie.

Les prochaines étapes à venir sont les suivantes :

  • Transmission de la demande d’approbation du règlement d’emprunt # 1111-20 au MAMH en décembre 2020
  • Appel d’offres pour la construction d’ici février 2021
  • Début des travaux au printemps 2021

Nous vous invitons à suivre la page Facebook du Projet La Malbaie pour connaître les prochains développements, avoir plus détails et voir des photos de l’avancement du projet.

– 30 –

Source : Myriam Gagnon, directrice générale
Ville de La Malbaie | 418‐665‐3747

Consulter le certificat

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Close Search Window
X